Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE VICTOR SCHOELCHER
MALSY Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98721995
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque CUVEE VICTOR SCHOELCHER

Déposée le 10 mars 1998 par MALSY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVEE VICTOR SCHOELCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est MALSY Jean-Claude, domicilié(e) 56 rue des Ormeaux, 51270 CHAMPAUBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MALSY - France.

La marque CUVEE VICTOR SCHOELCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE VICTOR SCHOELCHER est expirée depuis le 10 mars 2008.

MALSY Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'AMBASSADE DU CHAMPAGNE , COGNAC MAGAZINE , LA GAZETTE DE L'OISE , CUVEE DU CHEF D'ETAT , FLAMMES DE LA MÉMOIRE , PICARDIE 2000 , PUBLI POCHE , PICARDIE MAGAZINE


MALSY Jean-Claude - 56 rue des Ormeaux, 51270 CHAMPAUBERT - France


Jean-Claude MALSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).